Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VIGNERONS DES PIEVE
(nationalité francaise) Alain Mazoyer

Numéro de dépôt :
1646700
Date de dépôt :
21/02/1991
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
21/02/2001
VIGNERONS DES PIEVE de nationalité francaise) Alain Mazoyer

Présentation de la marque VIGNERONS DES PIEVE

Déposée le 21 février 1991 par nationalité francaise) Alain Mazoyer auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « VIGNERONS DES PIEVE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est (nationalité francaise) Alain Mazoyer, domicilié(e) Rasignani., 20290 Borgo - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Bleu Indigo - France.

La marque VIGNERONS DES PIEVE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1646700.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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nationalité francaise) Alain Mazoyer a également déposé les autres marques suivantes : BACCARA


(nationalité francaise) Alain Mazoyer - Rasignani., 20290 Borgo - France


Bleu Indigo - France


Inscription le 19 août 1992 - CONCESSION DE LICENCE n°66481 - Publication au BOPI 1992-08-19

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